Climat - Energie
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En signant la Convention des maires, les villes s’engagent à réduire leurs émissions de CO2 de plus de 20 % d’ici à 2020 grâce à des mesures visant à améliorer l’efficacité énergétique et accroître l’utilisation des énergies renouvelables.
La Convention des Maires constitue, à ce jour, l’initiative la plus ambitieuse pour inciter les collectivités locales et les citoyens à dépasser les objectifs climatiques et énergétiques européens. Les villes signataires s’engagent en effet à réduire leurs émissions de CO2 de plus de 20 % d’ici à 2020 grâce à des mesures visant à améliorer l’efficacité énergétique et accroître l’utilisation des énergies renouvelables.
Plus d’infos sur le site de Energie Cités, qui dirige le bureau de la Convention des maires, avec Climate Alliance, Eurocities, le Conseil des Communes et régions d’Europe (CCRE) et la Fédération européenne des agences régionales de l’énergie et de l’environnement (FEDARENE).
Dans la perspective de la conférence de Copenhague qui se déroule en décembre 2009, les collectivités locales souhaitent faire reconnaitre leur rôle dans la lutte contre le changement climatique.
Appel lancé par les réseaux de collectivités à l’issue du Sommet des gouvernements locaux et régionaux qui s’est déroulé à Copenhague du 2 au 4 juin 2009.
Plus d’informations sur le site de l’AFCCRE.
La Déclaration d’EUROCITIES sur le changement climatique soutient et complète la Convention des maires, réaffirme l’importance du niveau local, mettant en avant les villes comme partenaires privilégiés en coopération avec les institutions européennes et les Etats membres. Les signataires souhaitent à la fois s’inscrire dans le débat au niveau mondial et agir sur leur territoire. Les grandes villes s’engagent ainsi à décliner les objectifs globaux à l’échelle de leur territoire, à mettre en oeuvre des plans climat territoriaux, à quantifier régulièrement leurs émissions de gaz à effet de serre…
Plus d’informations sur le site de Eurocities.
La feuille de route des autorités locales pour le climat pour l’après 2012
Les principales associations de Gouvernements Locaux du monde s’engagent dans une stratégie de deux ans « De Bali (COP 13) à Poznan (COP 14) à Copenhague (COP 15) ». Le processus de soutien envisagé contient notamment le développement de position(s) communes et participatives par les Gouvernements Locaux sur leurs contributions et leur rôle à jouer dans un accord climatique post-2012. Les associations se positionneront en interaction continue avec ce processus politique international.
Pus d’informations sur le site de ICLEI.
Plan climat-énergie
A. Etat des lieux
Niveau d’engagement des collectivités locales, mai 2008
De 84 en mai 2008, le nombre de plans climat énergie territoriaux est passé à 169 en février 2009. D’après ETD, qui tient à jour un recensement des collectivités engagées dans une politique climat, environ 250 projets devraient émerger, rendus obligatoires par les lois issues du Grenelle de l’environnement.
B. Ressources et outils pour l’action
Construire et mettre en oeuvre un Plan Climat Territorial », Ademe, mai 2009.
Ce guide méthodologique vise à aider les chefs de projet et les chargés de mission des collectivités à construire et mettre en oeuvre le PCT de leur territoire. Ce guide, élaboré sur la base des retours d’expériences de collectivités et de territoires déjà engagés, est un outil pratique et opérationnel proposant les éléments de méthode nécessaires à la mise en place d’un Plan Climat Territorial.
Ce Guide est téléchargeable sur le site de l’Ademe
Kit d’information et de formation sur les plans climat-énergie territoriaux, Réseau Action Climat France, Classeur au format A5 (140 pages) + CD-Rom, novembre 2008.
Considérant qu’une sensibilisation efficace des décideurs locaux et de l’ensemble des acteurs territoriaux à la problématique du changement climatique passe notamment par l’information et la formation de ceux-ci, le Réseau Action Climat a élaboré un kit d’information sur les Plans Climat-Energie Territoriaux (PCET). Ce classeur contient un ensemble de quatre livrets, des fiches de bonnes pratiques ainsi qu’un CD-Rom (contenant tous les fichiers en haute définition pour la vidéo projection) qui explique les enjeux des changements climatiques dans les territoires ainsi que la méthode d’élaboration des démarches de PCET.
Plus d’infos sur le site Internet du RAC-F.
Le dossier Plans Climat Energie Territoriaux (PCET), sur le site Internet d’Energie-Cités.
Energie-Cités met à disposition sur son site Internet un dossier sur les Plans Climat Energie Territoriaux (PCET) rassemblant de nombreuses informations (explication du contexte réglementaire et législatif par exemple), expériences, références, ressources, liens utiles…
Un Plan Climat à l’échelle de mon territoire, ADEME, 2005.
Ce guide réalisé par l’ADEME en collaboration avec Energie-Cités, explique ce qu’est un Plan Climat territorial, pourquoi agir contre le réchauffement climatique, dans quels domaines, avec qui et comment. Ce guide s’adresse prioritairement à l’échelon local et ne traite pas des actions menées à l’échelon départemental ou régional.
Téléchargeable sur le site de Energie-Cités.
Plans Climat Territoriaux - des territoires en action : 1er recueil d’expériences, Mission interministérielle de l’effet de serre, juin 2007.
Ce premier recueil a été réalisé à partir d’entretiens menés auprès des personnes en charge des démarches de Plan Climat Territorial dans les 21 collectivités choisies, pour inspirer les autres collectivités.
Document téléchargeable sur le site du Ministère du développement durable.
Synthèse des débats de l’atelier Climat et Territoires de Strasbourg, Mission Interministérielle de l’Effet de serre, juin 2006.
Ce document fait suite à l’atelier Climat et Territoires de Strasbourg visant à dresser un bilan des PCET existants. Après un rappel des enjeux sous-jacents à ces plans, ce document présente diverses expériences de collectivités et propose des débats autour des questions qui préoccupent les collectivités.
Téléchargeable sur le site du Ministère du développement durable.
Le Plan climat national, en phase d’évaluation, mais utile à parcourir.
INITIATIVE : Lancement du Plan Climat Nord-Pas de Calais : CAP climat !
Page climat duCentre de ressources sur le développement durable en Nord Pas de Calais CERDD.
C. Plan climat et agenda 21 : Quelle articulation ?
« Agenda 21 local et plan climat, quelle complémentarité ? »
L’atelier de l’Observatoire qui s’est tenu à Lyon les 15 et 16 octobre 2008 portait sur le thème : « Intégrer le développement durable dans les politiques territoriales - Quel apport de l’agenda 21 local aux autres démarches et outils ? » et s’est notamment penché sur la complémentarité entre agenda 21 local et plan climat-énergie territorial. Les comptes rendus de l’atelier sont téléchargeables dans la rubrique atelier du site
« Plan climat territorial : quelle articulation avec les Agendas 21, SCOT et PLU ? », Agence Régionale Midi-Pyrénées, avril 2009. Document de synthèse.
- ARPEPCT_240409
Autres politiques et actions
A. Ressources et outils pour l’action
REPERES POUR TOUS
Energie, Changeons de cap, scénario pour une France durable, Didier Lenoir, CLER, 2007, Editions Terre vivante.
« D’hier à demain l’énergie a toujours été et sera toujours le centre des enjeux politiques, financiers et tout simplement quotidiens de nos sociétés humaines. » Un ouvrage de référence pour appréhender les enjeux liés à l’énergie sur les territoires.
Pour plus d’informations, cliquez ici.
GUIDES A L’INTENTION DES DECIDEURS
Guide l’Elu, l’énergie et le climat, l’essentiel de ce que les collectivités doivent savoir, AMORCE.
Ce guide propose des éléments de réponse concrets aux questions posées par les collectivités (Comment fixer les priorités ? Comment définir les objectifs ? etc.)
Plus d’informations sur le site de AMORCE
Guide à l’attention des collectivités locales : Maîtriser le risque de changement climatique – Mémento des décideurs - Les collectivités territoriales engagées dans la lutte contre l’effet de serre, MIES, avril 2003.
Ce guide décline sous forme de fiches techniques les actions à mettre en place par les représentants des collectivités territoriales engagées dans la lutte contre les gaz à effet de serre, en matière d’urbanisme et de transport, de services, ou encore dans le domaine forestier et rural. Le guide est étayé d’exemples concrets.
Téléchargeable sur le site de la MIES.
DEMARCHE D’EFFICACITE A L’ECHELLE D’UNE COLLECTIVITE
Climate Compass est une méthode développée par l’Alliance du Climat, pour élaborer à court terme un programme d’action en faveur de la protection du climat.
Plus d’informations sur le site Climate Compass.
Le label Cit’ergie, porté par l’ADEME, récompense les collectivités pour leurs politiques globales de maîtrise de l’énergie et de lutte contre le changement climatique.
Cit’ergie est une déclinaison française du label European Energy Award, eea.
Plus d’informations sur le site Internet de Ademe Cit’ergie.
Energies d’avenir, lancé conjointement par l’office français de la Fondation pour l’Education à l’Environnement en Europe (Pavillon Bleu) et le groupe TIRU, est destiné à l’ensemble des collectivités territoriales françaises qui ont un rôle déterminant à jouer dans la problématique énergétique. Ce label a pour objectif de récompenser les collectivités économes en énergie et utilisant principalement les énergies renouvelables.
Plus d’informations sur le site Energie d’avenir.
FICHES TECHNIQUES ENERGIE
Les espaces info énergie
Pour toute question liée aux consommations d’énergie, le réseau des espaces information énergie propose une information neutre, objective, gratuite et de proximité.
Pour trouver l’adresse la plus proche, renseignements sur le site de l’ADEME.
Les fiches thématiques sur les énergies renouvelables du Comité de liaison Energie Renouvelables (CLER).
Le CLER a élaboré une série de 12 fiches thématiques sur les énergies renouvelables, téléchargeables méthanisation des boues urbaines, cogénération et réseaux de chaleur, énergie et emplois, énergie et précarité, qualité environnementale des bâtiments…
Plus d’informations sur le site du CLER.
Le dossier technique de l’Agence locale de l’énergie du Grand Lyon
es documents ont été conçus par l’ALE afin de répondre aux demandes de plus en plus précises et d’aider à l’élaboration de réalisations performantes.
OUTILS POUR LE DIAGNOSTIC ENERGETIQUE
Le bilan carbone est un outil pour comptabiliser les émissions de gaz à effet de serre de toute organisation : entreprises industrielles ou tertiaires, administrations, collectivités, territoire.
La version 5 adaptée aux collectivités territoriales est disponible depuis Janvier 2007.
Cette version se compose de deux modules :
le module "patrimoine & services" qui évalue les émissions de GES dues au fonctionnement de la collectivité et des services qu’elle rend.
le module "territoire" qui prend compte l’ensemble des émissions de GES nécessaires à l’ensemble des activités prenant part sur le territoire de la collectivité.
Plus d’informations sur le site Internet de l’ADEME.
La thermographie aérienne par infrarouge est une technique de mesure à distance des températures de surface. Cette technique est une nouvelle manière pour les communes de combiner diagnostic énergétique pour les services techniques et sensibilisation aux économies d’énergie pour les habitants.
Pour plus d’informations sur la thermographie infrarouge, cliquez ici.
PROGRAMME DE FINANCEMENT
Les programmes et fonds de la Commission européenne
La Commission européenne met à disposition différents programmes de financement de projets visant à améliorer la gestion de l’énergie, notamment au sein des collectivités. La sélection des collectivités pouvant en bénéficier se fait après réponse aux appels à projet correspondants.
Plus d’informations sur le site de la Commission européenne
B. Les bonnes pratiques en France et en Europe
La Bourse aux bonnes pratiques, Comité de Liaison Energies renouvelables (CLER).
Afin de mettre en valeur les villes françaises participantes au « Championnat Energies renouvelables des communes », le CLER recense les actions exemplaires de ces villes en termes de financement, de communication, d’organisation des acteurs locaux, de structuration de politique énergétique, etc.
Les fiches d’expériences sont accessibles en ligne sur le site du CLER.
« Les exemples à suivre », sur le site Internet de l’ADEME
L’ADEME propose dans cette rubrique de nombreux exemples d’initiatives sectorielles (utilisation d’énergies renouvelables, réalisation de Bilans carbone, gestion de l’éco-mobilité, etc.) de diverses collectivités françaises, dans le but de limiter leurs émissions de gaz à effet de serre.
Le contrat ATEnEE, un vivier d’expériences, ADEME et ETD, septembre 2007.
Ce document présente les 59 contrats ATEnEE (Actions territoriales pour l’Environnement et une efficacité énergétique) de l’appel à projets 2002/2006 et propose une analyse qualitative des démarches engagées par ces territoires. La première partie de l’ouvrage est consacrée à l’analyse de ces cinq années d’expérimentation. La seconde partie est composée des fiches de présentation des 59 contrats, classées par région.
Il est téléchargeable sur le site Internet de ETD.
Plus d’infos sur les contrats AtEnEE sur le site Internet de l’Ademe.
Affichage des performances énergétiques :
La Campagne Display a été conçue par des spécialistes de l’énergie de 20 villes européennes et lancée en 2003 par Energie Cités pour encourager les autorités locales à afficher volontairement les performances énergétiques et environnementales de leurs bâtiments publics, en utilisant le modèle de l’étiquette des appareils électroménagers. 325 collectivités locales ont participé.
Plus d’info sur le site de la campagne.
Les fiches exemples de l’Agence locale de l’énergie de Grenoble
Une série d’exemples de bâtiments réalisés sur l’agglomération grenobloise avec une vraie démarche environnementale.
Le projet REVE Jura Leman
Réunissant 16 collectivités françaises et suisses, ce projet, soutenu par INTERREG IIIA, la délégation régionale Franche-Comté de l’ADEME et SuisseEnergie pour les communes s’est déroulé de 2005 à 2008. Il constitue une véritable réussite sur le plan de ses résultats qui sont aujourd’hui publiés dans une plaquette de 8 pages disponible en français, anglais et allemand.
La rubrique Bonnes pratiques du projet REVE
Cette rubrique présente sous forme de fiches de bonnes pratiques certaines actions phares réalisées ou en cours de réalisation dans les quatre collectivités labélisées eea® dans le cadre du projet REVE Jura-Léman et les campagnes de communication Display® mises en oeuvre par certaines collectivités actives dans le projet REVE Jura-Léman.
Disponibles en français et en anglais.
Les expériences de villes européennes, sur le site Internet de Energie-Cités.
Energie Cités propose un recueil fourni de bonnes pratiques européennes en matière de politiques énergétiques (plus de 600 expériences en lignes !).
Les fiches d’expériences sont classées selon les thèmes suivants : actions intégrées, efficacité énergétique, énergies renouvelables et mobilité urbaine. Elles apportent des informations sur la mise en place de l’action, son intérêt, ses conséquences et les conditions de reproductibilité.
Des actions européennes remarquables, repérées par le projet ChallenGES Tour.
Le projet ChallenGES Tour a pour objectif d’identifier des initiatives, en milieu urbain, qui contribuent à la lutte contre le réchauffement climatique en Europe. Les politiques de 20 villes, dans 10 pays, sont présentées. Les fiches sont téléchargeables en ligne sur le site Internet de ChallenGES Tour.
COMPORTEMENTS
Réduire les consommations d’énergie est d’abord une affaire de sobriété, c’est-à-dire de comportements. Les concours d’économies d’énergie sont une solution ludique et efficace pour associer le public aux changements de comportements de consommation. Deux expériences intéressantes de ce point de vue : Eco n’Home et Familles à Energie positive.
C. ZOOM : Efficacité énergétique dans la construction
En France, le secteur du bâtiment est en train de vivre une véritable révolution sur l’efficacité énergétique. L’enjeu est clair : rattraper les exemples scandinaves, allemand, suisse pour s’inscrire dans le cadre du fameux « Facteur 4 ». La réglementation thermique va donc continuer à évoluer pour généraliser les standards de la basse énergie.
Plus d’informations sur la RT 2005 sur le site du Ministère de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement.
Sur les labels de performance énergétique, consultez « La maison passive », « Minergie », « Effinergie ».
Pour plus de technique, consultez les sites du programme de recherche et d’expérimentations sur l’énergie dans le bâtiment : PREBAT.
Pour l’énergétique du bâtiment, le site du cabinet SIDLER fait référence.
D. ZOOM : Adaptation au changement climatique
Collectivités locales et changement climatique : êtes vous prêt ? ONERC, 2004.
Un guide pour l’adaptation au changement climatique, à l’attention des collectivités locales.
Téléchargeable sur le site de l’Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique : ONERC.
Collectivités locales et changement climatique : quelles stratégies d’adaptation ? MIES, 2003.
Ce document publié en juin 2003 évoque les conséquences du réchauffement climatique sur les risques liés aux événements météorologiques extrêmes. Sur la base des dernières connaissances scientifiques, il tend à donner une réponse à la question de l’action locale pouvant être mise en place.
Téléchargeable sur le site de l’ONERC.
Adaptation et réduction du changement climatique, vers une approche intégrée, le programme AMICA vise à identifier de « bonnes » mesures d’adaptation, qui combineront baisse des émissions et baisse de la vulnérabilité locale.
Plus d’informations sur le site de HESPUL.
Stratégie nationale d’adaptation au changement climatique, ONERC, juillet 2007.
Téléchargeable sur le site de l’ONERC.
Sites Ressources
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)
http://www.ADEME.fr/
Agence internationale de l’énergie (AIE)
http://www.iea.org/
Agence internationale des énergies renouvelables (IRENA)
http://www.irena.org/
AMORCE
http://www.amorce.asso.fr/
Climate Alliance
http://www.klimabuendnis.org/
Comité liaison énergies renouvelables (CLER)
www.cler.org/
Direction générale de l’Énergie et du Climat du Ministère de l’écologie, de l’énergie du développement durable et de l’aménagement du territoire (MEEDDAT).
www.industrie.gouv.fr/energie
Energie-Cités
http://www.energie-cites.eu/
Entreprise, territoire et développement (ETD)
http://www.projetdeterritoire.com/spip/atenee_terr_serv.php
Fédération des agences locales de maîtrise de l’énergie (FLAME)
http://www.federation-flame.org/
GART : Autorité régulatrice des transports
http://www.gart.org/
Global Chance
http://www.global-chance.org/
HESPUL (Association pour le développement des énergies renouvelables et l’efficacité énergétique)
http://www.hespul.org/
Mission interministérielle de l’effet de serre (MIES)
www.effet-de-serre.gouv.fr
Négawatt
http://www.negawatt.org/
Réseau action climat France (RAC-F)
http://www.rac-f.org/
En Rhône Alpes
Associations du réseau Information-Energie Rhône-Alpes
www.iera.fr
Rhônalpénergie-Environnement (RAEE)
www.raee.org
http://www.ddrhonealpesraee.org
Prioriterre
http://www.prioriterre.org/
Observatoire de l’énergie et des gaz à effets de serre en Rhône Alpes :
http://www.oreges.rhonealpes.fr/
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